Risultati ricerca
Paris : Chaix, 1924
Abstract/Sommario: Bases de la participation - Admissions. Dotations - Modes de répartition - Affectations diverses données aux produits de la participation - Gestion des fonds - Liquidation des comptes. Déchéances - Autorité patronale. Comités consultatifs - Controle des comptes - Bibliographie de la Participation - Enquetes officielles sur la participation aux bénéfices.
Paris : Recueil Sirey, 1929
Abstract/Sommario: Les lacunes - Les conditions générales d'une organisation d'arbitrage - Les organisation arbitrales existantes - L'avenir des organisations arbitrales - Possibilité d'une oeuvre législative.
Paris : Dalloz, 1932
Abstract/Sommario: Histoire de la Réglementation du Droit de rupture unilatérale du contrat de travail à durée indéterminée - De l'observation de la règle de fond dans l'exercise du droit de rupture unilatérale du contrat de travail à durée indéterminée: Le juste motif de congédiement.
Le Libre salaire de la femme mariée et la contribution des époux aux charges du ménage
/ André Veaux
Paris : Dalloz, 1926
Abstract/Sommario: Le libre salaire: Conditions d'application - Capacité de la femme. Ses droits sur le pécule - Droits des créanciers de la femme et du mari sur la pécule. Question de récompense - Le caractère d'ordre publique de la loi de 1907 et sa rétroactivité (Art. 11) - De la contribution des époux aux charges du ménage: Notions géérales et préliminaires. Principe d'une action directe et personnelle entre époux - De la saisie-arret. Conditions d'application de l'article 7 - Compétence du juge de p ...; [Leggi tutto...]
Paris : Guillaumin, 1855
Abstract/Sommario: Organisation naturelle, organisation artificielle - Besoins, efforts, satisfactions - Des besoins de l'homme - échange - De la Valeur - Richesse - Capital - Propriété, Communauté.
Paris : Guillaumin, 1854
Abstract/Sommario: Spoliation et loi - Guerre aux chaires d'économie politique - Capital et Rente - Maudit argent - Gratuité du crédit.
Paris : Guillaumin, 1854
Abstract/Sommario: Première serie: Adondance, disette - Obstacle, cause - Effort, résultat - égaliser les conditions de production -Nos produits sont grevés de taxes - Balance du commerce - Pétition des fabricants de chandelles, etc - Deuxième série: Physiologie de la Spoliation - Deux morales - Les deux haches - Conseil inférieur du travail - Cherté, bon marché.
Paris : Rosseau et C.ie : Ch. Delagrave, 1938
Abstract/Sommario: Actes de commerce-commerçants-sociétés commerciales - Des contrats commerciaux - La faillite, la liquidation judiciaire et les banqueroutes - De la juridiction commerciale.
Paris : Guillaumin, 1854
Abstract/Sommario: Meeting à Manchester, en octobre 1842 - Meetings en Encosse, du 8 au 18 janvier 1844 - Banquet à Wakefield (Yorkshire), le 31 janvier 1844.