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Cover Mémento à l'usage des commissions judiciaires instituées par les Chambres syndicales

Guilmoto, Henri

Mémento à l'usage des commissions judiciaires instituées par les Chambres syndicales / par H. Guilmoto ; avec préface de H. Sebastien

Paris : Dalloz, 1927

Abstract: Renseignements et conseils généraux - Instruction des litiges - Des rapports - Renseigements juridiques.

Cover 1 : De l'échange et du louage : commentaire des titres VII et VIII du livre III du Code civil

Troplong, Raymond Théodore

1 : De l'échange et du louage : commentaire des titres VII et VIII du livre III du Code civil / par M. Troplong

Paris : C. Hingray, 1840

Abstract: Dispositions generales - Du droit qu'engendre le louag des choses - Comparision du hail avec la vente,l'usufruit,le contract de superfice,l'anphiteose - Omparision avec le hail a rente le bail de locatairie, les baux hereditaries,les baux a metairie perpetuelle,les champarts.baux a domaine coplans bauz a domaine congeable - Subdivision du contrat de louage - Des baux des biens nationaux des biens des communes des etablissementpublics - Du louage des choses.

Cover 1) La Sous-Capitalisation. 2) L'imposition Des Artistes Du Spectacle Et Des Sportifs.

Organisation De Cooperation Et De Developpement Economiques

1) La Sous-Capitalisation. 2) L'imposition Des Artistes Du Spectacle Et Des Sportifs. / Organisation De Cooperation Et De Developpement Economiques ; a cura di Organisation De Cooperation Et De Developpement Economiques

Paris : Ocde, 1987

Abstract: LA PUBBLICAZIONE CONTIENE DUE RAPPORTI. IL PRIMO ESAMINA LE CONSEGUENZE FISCALI DEI DIVERSI MODI DI FINANZIAMENTO, ATTRAVERSO L'INDEBITAMENTO O SU PROPRI FONDI, DELLE IMPRESE. IL SECONDO DESCRIVE I PROBLEMI POSTI ALLE AUTORITà FISCALI DAGLI ARTISTI E DAGLI SPORTIVI COSì COME I PROVVEDIMENTI PRESI DAI PAESI PER COMBATTERE LE FORME DI EVASIONE E DI FRODE DI ALCUNI DI QUESTI CONTRIBUENTI.

Cover 1.1: Analyse des principaux textes législatifs ou réglementaires promulgués en France de 1922 à 1925

Pic, Paul

1.1: Analyse des principaux textes législatifs ou réglementaires promulgués en France de 1922 à 1925 / par Paul Pic

Paris : A. Rousseau, 1925

Abstract: Réglementation administrative de l'industrie - Contrats industriels - Vue d'ensemble sur les institutions sociales, économie sociale.

Cover 1.2: Analyse des principaux textes législatifs ou réglementaires promulgués en France de 1925 à 1927

Pic, Paul

1.2: Analyse des principaux textes législatifs ou réglementaires promulgués en France de 1925 à 1927 / par Paul Pic

Paris : A. Rousseau, 1928

Abstract: Réglementation administrative de l'industrie - Contrats industriels - Vue d'ensemble sur les institutions sociales, économie sociale.

Dolléans, Edouard

1: 1830-1871 / Edouard Dolléans ; préface de Lucien Febvre

Paris : A. Colin, 1957

Abstract: Eveil - L'amitie qui doit nous unir - L'experience chartiste (1836-1843) - Le mouvement ouvrier en face des ideologies - Le feu qui couve - La premiere internationale.

Pommery, Louis

1: 1890-1939 / par Louis Pommery

Paris : Librairie De Medicis, 1952

Abstract: L'apogee du monde liberal - La guerre et ses consequences - La reconstruction de l'Europe et le boom americain - La crise de 1929 (1929-1932) - Les grandes experiences ( 1933-1938 ) - Le monde economique a la veille de la seconde guerre mondiale.

Fontaneau, Pierre

1: Belgique, France, Italie / par Pierre Fountaneau

Paris : Les chaiers fiscaux europeens, [1968]

Abstract: Les impots sur le revenu - Les impts sur la depense - Les impots sur le capital - la fiscalitè locale - Le contentieux fiscal.

Cover 1: Brésil, Colombie, Equateur, Pérou, Vénézuela

De Ricci, Denis

1: Brésil, Colombie, Equateur, Pérou, Vénézuela / avec la collaboration de MM. de Uhloa Canto... [et al.]

Paris : Pedone, 1955

Abstract: Introduction - Brésil - Colombie - Equateur - Pérou - Vénézuela - Tableau synoptique.

Bastiat, Frédéric

1: Correspondance : mélanges / de Frédéric Bastiat

Paris : Guillaumin, 1855

Abstract: Correspondance - Premiers écrits - Mélanges.